30.30Z – Construction aéronautique et spatiale

Cette sous-classe comprend : – la construction d"avions pour le transport de marchandises ou de passagers, pour les forces armées, pour usage sportif ou pour d"autres utilisations – la construction d"hélicoptères – la construction de planeurs et d"ailes delta – la construction de dirigeables et de ballons à air chaud – la fabrication de parties et accessoires des appareils relevant de cette sous-classe : • grands assemblages tels que fuselages, ailes, portes, gouvernes, trains d"atterrissage, réservoirs à combustibles, nacelles, etc. • hélices, rotors et pales de rotors pour hélicoptères • moteurs des types généralement utilisés pour la propulsion des véhicules aériens tels que turboréacteurs, turbopropulseurs, etc. • parties de turboréacteurs et de turbopropulseurs – la fabrication de simulateurs de vol pour entraînement au sol – la construction de véhicules spatiaux et de leurs lanceurs, de satellites, de sondes planétaires, de stations orbitales et de navettes spatiales – la fabrication de missiles balistiques intercontinentaux Cette sous-classe comprend aussi : – la révision et la conversion des aéronefs et de leurs moteurs – la fabrication de sièges d"avions – l"implantation des armements des avions de combat

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de parachutes (cf. 13.92Z) – la fabrication de pièces d"artillerie et de munitions (cf. 25.40Z) – la fabrication de matériel de télécommunications pour satellites (cf. 26.30Z) – la fabrication d"instruments pour l"aviation et l"aéronautique (cf. 26.51A) – la fabrication de systèmes d"assistance à la navigation aérienne (cf. 26.51A) – la fabrication d"appareils d"éclairage pour avions (cf. 27.40Z) – la fabrication de parties de systèmes d"allumage et d"autres parties électriques des moteurs à combustion interne (cf. 29.31Z) – la fabrication de pistons, segments de piston, carburateurs (cf. 28.11Z) – la fabrication d"appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire (cf. 28.99B) – les activités d"entretien et de réparation d"aéronefs et d"engins spatiaux (cf. 33.16Z) – le lancement d"engins spatiaux (cf. 51.22Z)

Produits associés : 30.30.11, 30.30.12, 30.30.13, 30.30.14, 30.30.15, 30.30.16, 30.30.20, 30.30.31, 30.30.32, 30.30.33, 30.30.34, 30.30.40, 30.30.50, 30.30.60, 30.30.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 413 30.30 Aéronefs et engins spatiaux 30.30.1 Moteurs pour aéronefs et engins spatiaux, simulateurs de vol, et leurs parties 30.30.11 Moteurs à explosion pour avions CC : – moteurs à explosion pour avions 30.30.12 Turbopropulseurs et turboréacteurs CC : – turbopropulseurs et turboréacteurs 30.30.13 Propulseurs à réaction, à l"exclusion des turbopropulseurs CC : – statoréacteurs, moteurs fusées, propulseurs d"appoint pour missiles et lanceurs spatiaux 30.30.14 Simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties CC : – simulateurs de vol pour entraînement au sol et leurs parties 30.30.15 Parties de moteurs à explosion pour avions CC : – parties de moteurs à explosion pour avions 30.30.16 Parties de turbopropulseurs et turboréacteurs CC : – tuyères, rotors, aubes et ailettes, injecteurs, etc. 30.30.2 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur 30.30.20 Ballons et dirigeables ; planeurs, ailes delta et autres aéronefs sans moteur CC : – ballons dirigeables, ballons sondes et montgolfières – planeurs, ailes delta CA : – ULM et cerfs-volants (sauf jouets) NC : – parachutes et parapentes (13.92.23) 30.30.3 Avions et hélicoptères 30.30.31 Hélicoptères CC : – hélicoptères CA : – autogires, hydravions 30.30.32 Avions et autres aéronefs, d"un poids à vide inférieur ou égal à 2 000 kg CC : – avions civils pesant au plus 2 tonnes à vide 30.30.33 Avions et autres aéronefs, d"un poids à vide compris entre 2 000 kg et 15 000 kg CC : – avions d"affaires ou de transport et appareils militaires pesant entre 2 et 15 tonnes à vide 30.30.34 Avions et autres aéronefs, d"un poids à vide supérieur à 15 000 kg CC : – avions civils destinés au transport de personnes et de marchandises, pesant plus de 15 tonnes à vide – avions militaires (transports, entraînement, chasse, bombardement) y compris leurs équipements ou réservoirs, pesant plus de 15 tonnes à vide 30.30.4 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs 30.30.40 Engins spatiaux (y compris satellites) et lanceurs CC : – lanceurs spatiaux, de satellites ou sous-orbitaux – satellites, véhicules habités ou laboratoires inhabités et sondes spatiales CA : – corps de rentrée – missiles balistiques intercontinentaux et missiles similaires NC : – équipement embarqué sur satellites (selon nature) 30.30.5 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux 30.30.50 Autres parties des aéronefs et engins spatiaux CC : – cellules et éléments de structures d"aéronefs à assembler (fuselage, ailes, etc.) – éléments spécifiques d"aéronefs (hélices, pales, rotors, trains d"atterrissage, gouvernes, etc.) CA : – sièges d"avions 30.30.6 Révision et transformation d"aéronefs et de moteurs d"aéronefs 30.30.60 Révision et transformation d"aéronefs et de moteurs d"aéronefs CC : – révision et reconditionnement d"avions CA : – implantation de systèmes d"armes d"avions de combat NC : – entretien et réparation d"aéronefs et d"engins spatiaux (33.16.10) 414 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 30.4 CONSTRUCTION DE VÉHICULES MILITAIRES DE COMBAT 30.40 Construction de véhicules militaires de combat