27.52Z – Fabrication d’appareils ménagers non électriques

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"appareils non électriques pour le chauffage des locaux et la cuisine domestique : • appareils pour le chauffage des locaux, cuisinières, grils, poêles, chauffe-eau, ustensiles de cuisine, chauffe-plats, non électriques

Produits associés : 27.52.11, 27.52.12, 27.52.13, 27.52.14, 27.52.20, 27.52.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 343 – réchauds, rôtissoires, grils, chauffe-plats, etc., électriques 27.51.29 Résistances chauffantes CC : – résistances pour couvertures chauffantes, radiateurs, fours, chauffe-eau, etc. CA : – résistances chauffantes pour le dégivrage des avions ou des lunettes arrières d"automobiles NC : – lunettes arrière dégivrantes (23.12.12) 27.51.3 Parties d"appareils électroménagers 27.51.30 Parties d"appareils électroménagers CC : – parties d"appareils électroménagers 27.51.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"appareils électroménagers 27.51.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"appareils électroménagers CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 27.52 Appareils ménagers non électriques 27.52.1 Appareils ménagers de cuisson et de chauffage, non électriques NC : – machines à coudre (28.94.40) ou à tricoter (28.94.14) et ustensiles métalliques à main (25.99.12) 27.52.11 Appareils ménagers de cuisson et chauffe-plats, en fer, acier ou cuivre, non électriques CC : – cuisinières, fours, tables de cuisson, réchauds, chauffe-plats et autres appareils de cuisson non électriques (à gaz ou autre combustible) CA : – barbecues NC : – appareils mixtes (gaz-électricité) (27.51.28) 27.52.12 Autres appareils ménagers de chauffage, fonctionnant au gaz ou avec des combustibles liquides ou solides CC : – poêles, calorifères, fourneaux, fonctionnant au gaz, au charbon, au mazout, au bois, etc., en fonte, acier ou autres matières CA : – radiateurs à catalyse (gaz) NC : – appareils de chauffage central à eau chaude (25.21.12) 27.52.13 Générateurs et distributeurs d"air chaud n.c.a., en fer ou en acier, non électriques CC : – générateurs et distributeurs d"air chaud non électriques CA : – récupérateurs de chaleur de cheminées 27.52.14 Chauffe-eau à accumulation ou instantanés, non électriques CC : – chauffe-eau ou chauffe-bain non électriques (à gaz ou autre combustible) CA : – chauffe-eau solaires non photovoltaïques NC : – chaudières murales mixtes (chauffage et eau chaude) à gaz (25.21.12) 27.52.2 Parties d"appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques 27.52.20 Parties d"appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques CC : – parties d"appareils de cuisson ou de chauffage, non électriques 27.52.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"appareils ménagers non électriques 27.52.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"appareils ménagers non électriques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné 344 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 27.9 FABRICATION D"AUTRES MATÉRIELS ÉLECTRIQUES 27.90 Fabrication d"autres matériels électriques