25.40Z – Fabrication d’armes et de munitions

Cette sous-classe comprend : – la fabrication d"armes lourdes : matériel d"artillerie, mitrailleuses, lance-roquettes, torpilles, etc. – la fabrication d"armes légères, de revolvers et de pistolets quel qu"en soit le calibre – la fabrication d"armes de chasse, de tir sportif et de défense, même à air comprimé, ainsi que leurs munitions – la fabrication de munitions de guerre : bombes, mines, roquettes, obus, etc.

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de poudres propulsives ou explosives, d"amorces, de fusées éclairantes, etc. (cf. 20.51Z) – la fabrication d"armes blanches (cf. 25.71Z) – la fabrication de véhicules blindés pour le transport de fonds (cf. 29.10Z) – l"implantation des armements sur bâtiments de guerre (cf. 30.11Z) et avions de combat (cf. 30.30Z) – la fabrication de missiles balistiques (cf. 30.30Z) – la fabrication de chars et d"autres véhicules blindés de combat (cf. 30.40Z)

Produits associés : 25.40.11, 25.40.12, 25.40.13, 25.40.14, 25.40.99 25.5 FORGE, EMBOUTISSAGE, ESTAMPAGE ; MÉTALLURGIE DES POUDRES 111111 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 285 25.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur 25.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de générateurs de vapeur CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.4 ARMES ET MUNITIONS 25.40 Armes et munitions 25.40.1 Armes et munitions et leurs parties 25.40.11 Armes de guerre, autres que revolvers, pistolets et armes similaires CC : – canons, pièces d"artillerie, obusiers, mortiers, mitrailleuses, fusils, pistolets mitrailleurs – lance-roquettes, lance-torpilles, lance-flammes, lance-engins ou missiles CA : – pistolets et revolvers d"un calibre supérieur à 9 mm NC : – armes blanches (25.71.15) – véhicules blindés de combat (30.40.10) 25.40.12 Revolvers, pistolets, armes à feu de chasse et armes similaires CC : – fusils et carabines de chasse, de tir ou de défense – pistolets et armes de poing d"un calibre inférieur à 9 mm CA : – pistolets de starter, d"alarme, de signalisation, etc. – pistolets d"abattage et canons lance-harpons ou paragrêles – matraques et grenades lacrymogènes NC : – armes blanches (25.71.15) 25.40.13 Bombes, missiles et armements de guerre similaires ; cartouches, autres munitions et projectiles, et leurs parties CC : – bombes, mines, grenades, torpilles, obus, roquettes, fusées et missiles balistiques – munitions pour armes de guerre CA : – munitions pour armes de chasse (cartouches, douilles, balles, plombs, chevrotines, etc.) – cartouches d"abattage et harpons pour canons NC : – dispositifs de guidage à distance des projectiles (26.51.20) – missiles balistiques intercontinentaux (30.30.40) 25.40.14 Parties et pièces d"armes de guerre ou de chasse CC : – affûts antiaériens, tubes, freins et culasses de canons, etc. – canons lisses ou rayés, crosses et bois de fusils, etc. 25.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"armes et de munitions 25.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"armes et de munitions CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 25.5 PRODUITS DE LA FORGE, DE L"EMBOUTISSAGE, DE L"ESTAMPAGE ET DU PROFILAGE ; PRODUITS DE LA MÉTALLURGIE DES POUDRES 286 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 25.50 Forge, emboutissage, estampage ; métallurgie des poudres