24.32Z – Laminage à froid de feuillards

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de feuillards d"une largeur inférieure à 600 mm obtenus par relaminage à froid de feuillards laminés à chaud

Cette sous-classe ne comprend pas : – l"obtention de produits plats en acier par simple refendage de tôles laminées à froid (cf. 24.10Z ou 46.72Z)

Produits associés : 24.32.10, 24.32.20, 24.32.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 263 24.20.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.3 AUTRES PRODUITS DE PREMIÈRE TRANSFORMATION DE L"ACIER 24.31 Barres étirées à froid 24.31.1 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié 24.31.10 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier non allié CC : – barres en acier de décolletage, étirées ou parachevées à froid – autres barres en acier non allié, étirées ou parachevées à froid 24.31.2 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu"en acier inoxydable 24.31.20 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier allié, autres qu"en acier inoxydable CC : – barres et profilés en acier allié autres qu"en acier inoxydable (à coupe rapide, silico manganeux, etc.), étirés ou parachevés à froid CA : – profilés pleins en acier non allié 24.31.3 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable 24.31.30 Barres étirées à froid et profilés pleins en acier inoxydable CC : – barres et profilés en acier inoxydable étirés ou parachevés à froid 24.31.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid 24.31.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de barres étirées à froid CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 24.32 Feuillards laminés à froid 24.32.1 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d"une largeur inférieure à 600 mm 24.32.10 Produits plats laminés à froid, en acier, non revêtus, d"une largeur inférieure à 600 mm CC : – feuillards laminés à froid en acier, non revêtus, d"une largeur inférieure à 600 mm 24.32.2 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d"une largeur inférieure à 600 mm 24.32.20 Produits plats laminés à froid, en acier, plaqués ou revêtus, d"une largeur inférieure à 600 mm CC : – produits laminés plats en acier non allié, plaqués ou revêtus (étamés, zingués, peints, vernis, chromatés, phosphatés, etc.), d"une largeur inférieure à 600 mm 24.32.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid 24.32.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de feuillards laminés à froid CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées 264 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 24.33 Profilage à froid par formage ou pliage