28.91Z – Fabrication de machines pour la métallurgie

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de machines et d"appareils pour la manutention des métaux à haute température : • convertisseurs, lingotières, poches de coulée, machines à couler sous pression – la fabrication de laminoirs à métaux et de leurs cylindres

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de bancs à étirer (cf. 28.41Z) – la fabrication de châssis de fonderie et de moules (à l"exclusion des lingotières) (cf. 25.73A) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 381 28.49.12 Machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l"os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou de matériaux durs similaires ; machines d"électrodéposition CC : – machines à écorcer, scier, fendre, trancher, dérouler le bois – machines à dégauchir, raboter, profiler ou moulurer le bois – machines à percer, mortaiser, cintrer, assembler, clouer, agrafer le bois – machines à poncer, polir, encoller, vernis, revêtir, sculpter le bois – presses pour la fabrication de panneaux de feuilles ou de particules de bois – machines d"électrodéposition CA : – machines spécifiques pour tonnellerie, emballages en bois, crayons, etc. – machines multifonctions et machines travaillant des matières similaires au bois (liège, os, caoutchouc ou plastique dur, etc.) 28.49.13 Machines de forage rotatives par percussion, limeuses, riveteuses, machines à découper les feuilles de métal CC : – machines de forage rotatives par percussion – limeuses – riveteuses – machines à découper les feuilles de métal 28.49.2 Porte-outils 28.49.21 Porte-outils et filières à déclenchement automatique, pour machines-outils CC : – porte-outils, filières, mandrins, etc., à déclenchement automatique CA : – tourelles porte-outils NC : – outils interchangeables (25.73.40) 28.49.22 Porte-pièces, pour machines-outils CC : – porte-pièces, plateaux de tours, mandrins mécaniques 28.49.23 Plateaux diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur machines-outils CC : – plateaux diviseurs CA : – outils interchangeables de taillage des engrenages et pour l"usinage des métaux 28.49.24 Parties et accessoires pour machines-outils pour le travail du bois, du liège, de l"os, du caoutchouc durci ou de matériaux durs similaires CC : – pièces, parties et dispositifs spéciaux n.c.a. se montant sur machines-outils à bois et autres matériaux 28.49.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres machines-outils 28.49.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres machines-outils CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.9 AUTRES MACHINES D"USAGE SPÉCIFIQUE 28.91 Machines pour la métallurgie 28.91.1 Machines pour la métallurgie et leurs parties 28.91.11 Convertisseurs, poches de coulée, lingotières, machines à couler ; laminoirs à métaux CC : – matériels pour la sidérurgie et la fonderie (convertisseurs, lingotières, poches de coulée, etc.) – machines à couler (coulée continue, sous pression, par centrifugation, etc.) – laminoirs à métaux et trains de laminoirs à chaud ou à froid NC : – châssis et moules de fonderie (25.73.50), presses à forger (28.41.33), bancs à étirer (28.41.34) 28.91.12 Parties de machines pour la métallurgie ; parties de laminoirs à métaux CC : – cylindres de laminoirs et pièces similaires 382 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication des machines destinées à construire les moules de fonderie (cf. 28.99B)

Produits associés : 28.91.11, 28.91.12, 28.91.99 28.92 Fabrication de machines pour l"extraction ou la construction