28.94Z – Fabrication de machines pour les industries textiles

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de machines pour l"industrie textile : Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 387 28.93.14 Machines et appareils pour la préparation du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires CC : – pressoirs, fouloirs, etc. NC : – matériels de brasserie (28.93.17) 28.93.15 Fours de boulangerie non électriques ; matériels de cuisson ou de torréfaction non domestiques CC : – fours de boulangerie ou biscuiterie (non électriques) – appareils pour la torréfaction – matériels de cuisson non domestiques CA : – équipements de grandes cuisines (restauration) et de matériels de caféterie 28.93.16 Séchoirs agroalimentaires CC : – séchoirs agroalimentaires 28.93.17 Machines et appareils pour l"industrie agroalimentaire CC : – machines à malaxer (pétrins), diviser, mouler, trancher, etc., pour pains, gâteaux, biscuits, pâtes, chocolats, confiseries, etc. – machines et appareils pour la conserverie, le travail des fruits, des légumes, des viandes, du poisson, etc. – matériels de sucrerie et de brasserie CA : – machines et appareils pour l"industrie des corps gras NC : – matériels d"usage général (de distillation ou de refroidissement par exemple) (selon nature) 28.93.18 Machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. CC : – machines et appareils pour la préparation du tabac n.c.a. 28.93.2 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs 28.93.20 Machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs CC : – machines pour le nettoyage, le tri, le criblage des grains ou des légumes secs NC : – matériel de minoterie (28.93.13) 28.93.3 Parties de machines pour l"industrie agroalimentaire 28.93.31 Parties de machines pour la préparation de boissons CC : – parties de machines pour la préparation de boissons 28.93.32 Parties de machines pour l"industrie alimentaire CC : – parties de machines pour l"industrie alimentaire 28.93.33 Parties de machines pour la préparation du tabac CC : – parties de machines pour la préparation du tabac 28.93.34 Parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs CC : – parties de machines pour le nettoyage, le tri ou le criblage des grains ou des légumes secs 28.93.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l"industrie agroalimentaire 28.93.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l"industrie agroalimentaire CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.94 Machines pour les industries textiles 28.94.1 Machines de filature, tissage et tricotage 388 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 • machines pour la préparation, la fabrication, le filage (extrusion), l"étirage, la texturation ou le tranchage des fibres, des matières ou des fils textiles, synthétiques ou artificiels • machines pour la préparation des fibres textiles : égreneuses de coton, machines brise- balles, effilocheuses du type Garnett, batteurs-étaleurs à coton, machines à dessuinter la laine, machines à carboniser la laine, peigneuses, cardes, métiers à mèches, etc. • métiers à filer • machines pour la préparation des fils textiles : bobinoirs, ourdissoirs et machines similaires • métiers à tisser, y compris les métiers à main • machines et métiers à bonneterie • machines et métiers à filet, à tulle, à dentelle, à passementerie, etc. – la fabrication de machines et d"appareils auxiliaires pour les machines de l"industrie textile : • ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, broches, ailettes, etc. – la fabrication de machines à imprimer sur les matières textiles – la fabrication de machines et d"appareils pour le traitement des tissus : • machines et appareils pour le lavage, le blanchiment, la teinture, l"apprêt, le finissage, l"enduction ou l"imprégnation des tissus en matières textiles • machines à enrouler, dérouler, plier, couper ou denteler les tissus en matières textiles – la fabrication de machines à coudre ainsi que de têtes et d"aiguilles pour machines à coudre (à usage domestique ou autre) Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de machines et d"appareils de blanchisserie : • machines à repasser, y compris les presses à fixer • machines commerciales à laver et à sécher le linge • machines pour le nettoyage à sec – la fabrication de machines et d"appareils pour la fabrication ou le finissage du feutre ou des non-tissés – la fabrication de machines et d"appareils pour l"industrie du cuir : • machines et appareils pour la préparation, le tannage ou le travail des cuirs ou des peaux • machines et appareils pour la fabrication ou la réparation des chaussures et des autres ou- vrages en cuir, en peau ou en pelleterie

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de cartes en papier ou en carton pour mécaniques Jacquard (cf. 17.29Z) – la fabrication de machines à laver et à sécher le linge de type ménager (cf. 27.51Z) – la fabrication de calandres (cf. 28.29B) – la fabrication de machines et d"appareils pour le brochage ou la reliure (cf. 28.99A)

Produits associés : 28.94.11, 28.94.12, 28.94.13, 28.94.14, 28.94.15, 28.94.21, 28.94.22, 28.94.23, 28.94.24, 28.94.30, 28.94.40, 28.94.51, 28.94.52, 28.94.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 389 28.94.11 Machines pour le filage (extrusion), l"étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou artificielles ; machines pour la préparation des fibres textiles CC : – machines pour l"étirage, la texturation ou le craquage des matières textiles synthétiques ou artificielles – matériels de préparation à la filature : cardes, peigneuses, bancs à broche, etc. CA : – égreneuses à coton, teilleuses, effilocheuses 28.94.12 Métiers à filer ; machines pour le doublage, le retordage, le bobinage ou le dévidage CC : – métiers à filer CA : – machines diverses de filature (doublage, câblage, retordage, bobinage, dévidage, moulinage, etc.) ou de préparation au tissage (ourdissoirs, encolleuses, etc.) 28.94.13 Métiers à tisser CC : – métiers à tisser CA : – métiers à tisser à main 28.94.14 Machines et métiers à tricoter ; machines de couture-tricotage et machines similaires ; machines à touffeter CC : – machines et métiers à tricoter pour l"industrie de la maille – machines pour tulle, dentelle, broderie, passementerie, etc. CA : – machines à tricoter domestiques 28.94.15 Machines et matériels auxiliaires pour l"industrie textile ; machines à imprimer les textiles CC : – ratières, mécaniques Jacquard, etc. – machines à imprimer les textiles 28.94.2 Autres machines pour l"industrie textile et la confection, y compris machines à coudre 28.94.21 Machines pour le lavage, le nettoyage, l"essorage, le repassage, le pressage, la teinture, l"enroulage et autres opérations similaires des fils et textiles ; machines pour la finition du feutre CC : – machines pour l"ennoblissement textile (teinture, blanchiment, apprêt) – machines à enrouler, dérouler, plier, denteler, etc. – machines pour la fabrication du feutre, des non-tissés et des chapeaux CA : – machines à repasser, y compris domestiques – machines à nettoyer les moquettes 28.94.22 Machines à laver de type industriel ; machines pour le nettoyage à sec ; machines à sécher d"une capacité supérieure à 10 kg CC : – matériels de blanchisserie, lavage, nettoyage à sec, séchage, non domestiques 28.94.23 Essoreuses à linge CC : – essoreuses à linge 28.94.24 Machines à coudre industrielles CC : – machines utilisées en confection : piqueuses, surjeteuses, etc. NC : – machines à coudre domestiques (28.94.40) – les machines à coudre les feuillets (28.99.11) 28.94.3 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres 28.94.30 Machines pour le travail du cuir ou pour la fabrication ou réparation de chaussures ou autres CC : – machines pour la préparation des cuirs, l"industrie de la fourrure et la fabrication de chaussures en cuir ou autres matières 28.94.4 Machines à coudre de type ménager 28.94.40 Machines à coudre de type ménager CC : – machines à coudre domestiques NC : – machines à tricoter domestiques (28.94.14) – aiguilles de machines à coudre (28.94.52) 28.94.5 Parties et accessoires de machines de filature, tissage et tricotage et d"autres machines pour l"industrie textile et la confection 390 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 28.95 Fabrication de machines pour les industries du papier et du carton