30.91Z – Fabrication de motocycles

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de motocycles, de cyclomoteurs et de cycles équipés d"un moteur auxiliaire – la fabrication de moteurs pour motocycles – la fabrication de side cars – la fabrication de parties et d"accessoires pour motocycles

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z) – la fabrication de véhicules pour invalides (cf. 30.92Z) – les activités d"entretien et de réparation de motocycles (cf. 45.40Z)

Produits associés : 30.91.11, 30.91.12, 30.91.13, 30.91.20, 30.91.31, 30.91.32, 30.91.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 415 30.30.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"aéronefs et engins spatiaux 30.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"aéronefs et engins spatiaux CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.4 VÉHICULES MILITAIRES DE COMBAT 30.40 Véhicules militaires de combat NC : – entretien et réparation de véhicules militaires de combat (33.11.14) 30.40.1 Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties 30.40.10 Chars et autres véhicules blindés de combat, et leurs parties CC : – chars de combat (tanks), armés ou non ; automobiles blindées ; véhicules lance-missiles ; blindages NC : – véhicules militaires de transport (29.10) 30.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat 30.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de véhicules militaires de combat CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 30.9 MATÉRIELS DE TRANSPORT N.C.A. 30.91 Motocycles NC : – entretien et réparation de motocycles (45.40.50) 30.91.1 Motocycles et side-cars 30.91.11 Motocycles et cyclomoteurs à moteur à explosion auxiliaire d"une cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ CC : – motocycles de cylindrée inférieure ou égale à 50 cm³ 30.91.12 Motocycles à moteur à explosion d"une cylindrée supérieure à 50 cm³ CC : – motocycles de cylindrée supérieure à 50 cm³ 30.91.13 Motocycles n.c.a. ; side-cars CC : – side-cars, tricycles à moteur, etc. NC : – voiturettes (29.10.21) – moto-neige (29.10.52), moto-mer (30.12.19) 30.91.2 Parties et accessoires pour motocycles et side-cars 416 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 30.92 Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides