17.23Z – Fabrication d’articles de papeterie

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de papiers prêts à l"emploi pour l"écriture et l"imprimerie – la fabrication de papiers pour imprimantes prêts à l"emploi – la fabrication de papiers dits « autocopiants » prêts à l"emploi – la fabrication de stencils complets et de papiers carbone prêts à l"emploi – la fabrication de papiers gommés ou adhésifs – la fabrication d"enveloppes et de cartes-lettres – la fabrication d"articles de papeterie à usage scolaire et commercial (cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux, etc.), dès lors que l"information imprimée n"est pas la finalité principale – la fabrication de boîtes, de pochettes et de présentations similaires renfermant un assortiment d"articles de correspondance

Cette sous-classe ne comprend pas : – l"impression sur des articles en papier (cf. 18.1)

Produits associés : 17.23.11, 17.23.12, 17.23.13, 17.23.14, 17.23.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 181 17.21.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de papier et carton ondulés et d"emballages en papier ou en carton CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.22 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique 17.22.1 Articles en papier à usage sanitaire ou domestique 17.22.11 Papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller, essuie-mains, nappes et serviettes de table, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CC : – papier hygiénique, mouchoirs, serviettes à démaquiller – articles d"essuyage ménager ou industriel – serviettes et nappes en papier NC : – articles imprégnés de parfum, savon, etc. (classement selon nature) 17.22.12 Serviettes et tampons hygiéniques, couches pour bébés, articles similaires à usage hygiénique et vêtements et accessoires de l"habillement, en pâte à papier, papier, ouate de cellulose ou nappe de fibres de cellulose CC : – couches et changes complets pour bébé, garnitures périodiques et autres articles en ouate de cellulose, de coton ou d"autres matières textiles CA : – vêtements et protèges vêtements en papier, à jeter – protections et langes en tissu 17.22.13 Plats, assiettes, gobelets et articles similaires en papier ou en carton CC : – plats, assiettes, gobelets en carton pour usage alimentaire 17.22.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles en papier à usage sanitaire ou domestique 17.22.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles en papier à usage sanitaire ou domestique CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 17.23 Articles de papeterie 17.23.1 Articles de papeterie 17.23.11 Papier carbone, autocopiant et autre papier pour duplication et report ; stencils complets et plaques offset en papier ; papier gommé ou adhésif 17.23.12 Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton ; boîtes, pochettes et assortiments divers d"articles de correspondance en papier ou en carton NC : – cartes postales illustrées (58.19.11) – entiers postaux (58.19.14) 17.23.13 Registres, livres comptables, carnets, formulaires et autres articles de papeterie, en papier ou carton CC : – cahiers, carnets, classeurs, reliures, chemises, etc. – blocs de papier à lettre – registres, livres comptables, carnets à souches, manifolds, agendas, etc. CA : – albums pour timbres et photographies NC : – cartonnages de bureau (17.21.15) 17.23.14 Autres papiers et cartons utilisés pour l"écriture, l"impression ou d"autres fins graphiques, imprimés, gaufrés ou perforés CC : – papier en ramettes, blocs pour écriture, copies et feuillets mobiles 182 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 17.24 Fabrication de papiers peints