32.12Z – Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de perles travaillées – la production de pierres gemmes (précieuses ou fines), travaillées, y compris le travail de pierres de qualité industrielle et de pierres synthétiques ou reconstituées – le travail du diamant – la fabrication d"articles de bijouterie en métaux précieux, en plaqués ou en doublés de métaux précieux ou de pierres gemmes (précieuses ou fines) sur des métaux communs, ou en assemblages de métaux précieux et de pierres gemmes (précieuses ou fines) ou d"autres matériaux – la fabrication d"articles d"orfèvrerie en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs : • vaisselle plate et creuse, couverts, articles de toilette, garnitures de bureau, articles à usage religieux, etc. – la fabrication d"articles techniques et de laboratoire en métal précieux (sauf instruments ou parties d"instruments) : creusets, spatules, anodes de placage, etc. – la fabrication de bracelets de montres et d"étuis à cigarettes en métaux précieux Cette sous-classe comprend aussi : – la gravure, personnalisée ou non, d"articles en métaux précieux et non précieux

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de bracelets de montres autres qu"en métal (tissu, cuir, matières plastiques) (cf. 15.12Z) – la fabrication d"articles en plaqués ou doublés de métaux précieux sur des métaux communs (à l"exception de la bijouterie fantaisie), le revêtement à façon de métaux tel que plaquage, doublage (cf. 25) – la fabrication de boîtiers de montres (cf. 26.52Z) – la fabrication de bracelets de montres en métaux non précieux (cf. 32.13Z) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 427 32 AUTRES PRODUITS MANUFACTURÉS 32.1 ARTICLES DE JOAILLERIE ET BIJOUTERIE ET ARTICLES SIMILAIRES 32.11 Monnaies 32.11.1 Monnaies 32.11.10 Monnaies CC : – monnaies divisionnaires ayant cours légal ou non – monnais frappées y compris en métaux précieux NC : – collections numismatiques des musées (91.02.20) – monnaies ou médailles montées en bijoux (32.12.13) – médailles sportives (25.99.24) 32.11.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies 32.11.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de monnaies CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.12 Articles de joaillerie et bijouterie 32.12.1 Articles de joaillerie et bijouterie 32.12.11 Perles de culture, pierres précieuses et semi-précieuses, y compris synthétiques ou reconstituées, travaillées mais non montées CC : – diamants non industriels, travaillés, non montés – perles fines travaillées, non montées – pierres gemmes (précieuses ou fines) travaillées, non montées : rubis, saphirs, émeraudes, etc. CA : – pierres synthétiques travaillées, non montées 32.12.12 Diamants industriels, travaillés ; poussière et poudres de pierres précieuses et semi- précieuses naturelles ou synthétiques CC : – diamants industriels, travaillés CA : – poudres de diamants (égrisés) ou de pierres gemmes ou synthétiques 32.12.13 Articles de joaillerie et leurs parties ; articles d"orfèvrerie et leurs parties CC : – articles de bijouterie en or, en platine ou en argent (chaînes, colliers, bracelets, bagues, chevalières, anneaux, alliances, croix, pendentifs, boucles d"oreilles, diadèmes, etc.) – articles de bijouterie en plaqué ou doublé de métaux précieux – articles de joaillerie (bijoux en métaux précieux comportant des perles, des pierres précieuses, etc.) – articles d"orfèvrerie : plats, couverts et articles décoratifs ou religieux en métaux précieux ou doublés ou plaqués de métaux précieux CA : – fabrication d"articles de bijouterie à partir d"autres bijoux NC : – articles d"ornement métallique (25.99.24) 32.12.14 Autres articles en métaux précieux ; articles de perles naturelles ou de culture et de pierres précieuses ou semi-précieuses CC : – colliers, bracelets, bagues, et autres parures comportant des diamants, des pierres précieuses ou des perles fines, les métaux précieux étant accessoires. CA : – catalyseurs, toiles de platine, anodes et articles techniques pour laboratoires en métaux précieux – bracelets de montres et leurs parties en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux 428 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de bijouterie de fantaisie (cf. 32.13Z) – la réparation d"articles de bijouterie (cf. 95.25Z)

Produits associés : 32.12.11, 32.12.12, 32.12.13, 32.12.14, 32.12.99 32.13 Fabrication d"articles de bijouterie fantaisie et articles similaires