32.40Z – Fabrication de jeux et jouets

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de poupées et de vêtements et de pièces et accessoires pour poupées – la fabrication de figurines d"action – la fabrication de jouets représentant des animaux – la fabrication d"instruments de musique jouets – la fabrication de cartes à jouer – la fabrication de jeux de société et de jeux similaires – la fabrication de jeux électroniques : jeux d"échecs, etc. – la fabrication de modèles réduits et de modèles similaires pour le divertissement, de trains électriques, de jeux de construction, etc. – la fabrication de jeux à moteur ou à mouvement, de jeux fonctionnant au moyen de pièces de monnaie, de billards, de tables spéciales pour jeux de casino, etc. – la fabrication d"articles pour jeux de société – la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés par les enfants, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique – la fabrication de puzzles et d"articles similaires

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication de consoles de jeux vidéo (cf. 26.40Z) – la fabrication de bicyclettes (cf. 30.92Z) – la fabrication d"articles-surprises et d"autres gadgets (cf. 32.99Z) – l"écriture et l"édition de logiciels pour consoles de jeux vidéo (cf. 58.21, 62.01Z)

Produits associés : 32.40.11, 32.40.12, 32.40.13, 32.40.20, 32.40.31, 32.40.32, 32.40.39, 32.40.41, 32.40.42, 32.40.43, 32.40.99 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 433 32.30.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"articles de sports CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 32.4 JEUX ET JOUETS 32.40 Jeux et jouets 32.40.1 Poupées représentant uniquement des êtres humains ; jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines ; et leurs parties 32.40.11 Poupées représentant uniquement des êtres humains 32.40.12 Jouets représentant des animaux ou des créatures non humaines 32.40.13 Parties et accessoires pour poupées représentant des êtres humains CC : – vêtements et chaussures pour poupées et marionnettes – mécanismes pour poupées (yeux dormeurs, voix, cris, etc.) et parties (tête, membres, etc.) 32.40.2 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction 32.40.20 Trains-jouets et accessoires ; autres modèles réduits et jeux de construction CC : – trains électriques, circuits automobiles, parties et accessoires – modèles réduits de voitures, bateaux, avions, etc. – maquettes diverses à monter – jeux de construction divers 32.40.3 Autres jouets, y compris jouets musicaux 32.40.31 Jouets à roues pour enfants ; poussettes et landaus de poupées CC : – patinettes, trotinettes, voitures à pédales – jouets à roulettes à monter (chariots et animaux) – tricycles CA : – poussettes et landaus de poupées NC : – patins à roulettes (32.30.11), skateboards (32.30.15) 32.40.32 Puzzles CA : – cubes et jouets d"assemblage 32.40.39 Jeux et jouets n.c.a. CC : – jouets musicaux, armes-jouets, outils-jouets, vaisselle-jouets – coffrets éducatifs, déguisements, panoplies – jouets de plage et de plein air, billes et jouets divers NC : – articles de sport (32.30), articles pour fêtes (32.99.51) 32.40.4 Autres jeux 32.40.41 Jeux de cartes 32.40.42 Articles de billard, jeux de table et de société ; autres jeux, à pièces ou à jetons CC : – tables de billard, queues et boules, baby-foot – jeux de quilles automatiques (bowling) – tables de jeu pour casino, tables de bridge et similaires – jeux de société divers (échecs, dominos, loto, etc.) – billards électriques (flippers), bandits-manchots, etc. 32.40.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets 32.40.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de jeux et jouets CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires 434 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 222222 111111 32.5 FABRICATION D"INSTRUMENTS ET DE FOURNITURES À USAGE MÉDICAL ET DENTAIRE 32.50 Fabrication d"instruments et de fournitures à usage médical et dentaire Cette classe comprend : – la fabrication d"appareils de laboratoire, d"instruments chirurgicaux et médicaux, d"instruments et d"appareils nécessaires à l"exercice de l"art dentaire, de dentiers, d"articles et d"appareils nécessaires à la pratique de l"orthodontie Cette classe comprend aussi : – la fabrication de mobilier pour la médecine, l"art dentaire ou les activités similaires, dont les fonctions spécifiques déterminent la finalité du produit, tels que les fauteuils de dentiste avec fonctions hydrauliques intégrées