28.93Z – Fabrication de machines pour l’industrie agro-alimentaire

Cette sous-classe comprend : – la fabrication de séchoirs pour produits agricoles – la fabrication de machines et d"appareils de laiterie : • écrémeuses • machines pour le traitement du lait (appareils homogénéisateurs par exemple) • machines et appareils pour la transformation du lait (barattes, malaxeurs et machines à mouler le beurre) • machines et appareils de fromagerie (machines à lisser et à mouler, presses à fromage, etc.) – la fabrication de machines et d"appareils pour la minoterie : • machines pour le nettoyage, le triage ou le calibrage de semences, de grains ou de légumes à cosse secs (tarares, toiles trieuses, séparateurs, machines à brosser les grains, etc.) • machines et appareils pour la production de farines, gruaux ou autres produits de minoterie (moulins à meules de pierre, alimentateurs, machines à nettoyer les sons, mélangeurs, machines à décortiquer le riz, machines à casser les pois) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 385 28.92.30 Autres matériels de travaux publics CC : – matériels de terrassement non autopropulsé (décapeuses, rouleaux) – sonnettes de battage – chasse-neige (étrave non autopropulsée) NC : – pompes à béton (28.13.11) 28.92.4 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d"autres substances minérales 28.92.40 Machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre, les minerais et d"autres substances minérales CC : – machines pour la préparation mécanique des charbons, minerais et minéraux divers (triage, criblage, lavage, séparation, concassage, broyage, malaxage, agglomération, moulage, extrusion, etc.) – machines de traitement mécanique pour cimenteries, plâtreries, briqueteries, centrales à béton, etc. – bétonnières, machines à préparer les revêtements routiers, machines à former les moules de fonderie en sable, etc. NC : – camions-bétonnières (29.10.59) 28.92.5 Tracteurs de chantier 28.92.50 Tracteurs de chantier CC : – tracteurs à chenille pour travaux de génie civil ou miniers NC : – tracteurs agricoles ou forestiers (28.30.2) 28.92.6 Parties de machines pour l"extraction ou la construction 28.92.61 Parties de machines de forage, havage ou excavation ; parties de grues CC : – parties de machines de forage, havage ou excavation – parties de grues 28.92.62 Parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d"autres substances similaires CC : – parties de machines à trier, broyer, mélanger la terre, la pierre et d"autres substances similaires 28.92.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l"extraction ou la construction 28.92.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour l"extraction ou la construction CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.93 Machines pour l"industrie agroalimentaire 28.93.1 Machines pour l"industrie agroalimentaire, à l"exclusion de leurs parties NC : – les parties de machines pour l"industrie agroalimentaire (28.93.3) 28.93.11 Écrémeuses CC : – écrémeuses 28.93.12 Machines et appareils de laiterie CC : – machines et appareils de laiterie NC : – machines à traire et matériel de ferme (28.30.82) 28.93.13 Machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs n.c.a. CC : – moulins à meules ou à cylindres ; blutoirs, sasseurs, machines à monder, etc. NC : – machines pour le traitement ou l"entreposage des grains (28.93.20) 386 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de presses, de pressoirs et de fouloirs, etc., utilisés pour la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits, etc. – la fabrication de machines et d"appareils pour la boulangerie, la pâtisserie, la biscuiterie ou pour la fabrication des pâtes alimentaires : • fours de boulangerie, malaxeurs à pâte, machines à diviser la pâte, machines à mouler la pâte, machines à trancher, appareils de pâtisserie à doser les pâtes et les ingrédients, etc. Cette sous-classe comprend aussi : – la fabrication de machines et d"appareils pour la transformation de divers produits alimentaires : • machines et appareils pour la confiserie ou pour la fabrication du cacao ou du chocolat, pour la sucrerie, pour la brasserie, pour le travail des viandes ou de la volaille, pour la préparation des fruits, des légumes ou des fruits à coque, pour la préparation des poissons, des crusta- cés, des coquillages et d"autres produits de la mer • appareils pour la filtration ou l"épuration • autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle de produits alimentaires ou de boissons – la fabrication de machines et d"appareils pour l"extraction ou la préparation des huiles ou des graisses animales ou végétales – la fabrication de machines et d"appareils pour la préparation du tabac et la fabrication de cigares, de cigarettes ou de tabac à pipe, à chiquer ou à priser – la fabrication de machines et d"appareils pour la préparation des aliments dans les hôtels et les restaurants

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication d"appareils d"irradiation des aliments et du lait (cf. 26.60Z) – la fabrication de machines et d"appareils à empaqueter ou à emballer les marchandises ainsi que d"appareils et d"instruments de pesage (cf. 28.29A) – la fabrication de machines et d"appareils pour le nettoyage, le triage ou le calibrage des œufs, des fruits ou d"autres plantes (sauf semences, grains et légumes à cosse secs) (cf. 28.30Z)

Produits associés : 28.93.11, 28.93.12, 28.93.13, 28.93.14, 28.93.15, 28.93.16, 28.93.17, 28.93.18, 28.93.20, 28.93.31, 28.93.32, 28.93.33, 28.93.34, 28.93.99 28.94 Fabrication de machines pour les industries textiles