85.32Z – Enseignement secondaire technique ou professionnel

Cette sous-classe comprend l"enseignement comportant généralement une spécialisation par matière, qui associe des connaissances de base théoriques et des qualifications pratiques axées sur un emploi existant ou futur. La formation peut avoir pour objet de préparer l"élève à un large éventail d"emplois dans un secteur déterminé ou à un emploi bien précis. Cette sous-classe comprend : – l"enseignement technique et professionnel au-dessous du niveau de l"enseignement supérieur tel qu"il est défini dans le groupe 85.4. Par exemple, enseignement dispensé par les lycées professionnels, les centres de formation d"apprentis (CFA) relevant de l"enseignement secondaire, les écoles sanitaires et sociales relevant de l"enseignement secondaire et les structures d"accueil d"élèves en difficulté scolaire ou sociale (SEGPA, EREA) Cette sous-classe comprend aussi : – la formation des guides touristiques – la formation des chefs cuisiniers, hôteliers et restaurateurs – les écoles d"esthétique et de coiffure – la formation à la réparation informatique – les écoles de conduite pour chauffeurs professionnels de camions, autobus, autocars, etc. et les écoles de conduite destinées à des pilotes professionnels – la formation technique et professionnelle pour les conducteurs de taxi

Cette sous-classe ne comprend pas : – l"enseignement supérieur technique ou professionnel (cf. 85.4) Classifi cation des Produits Française CPF rév. 2.1 799 85.3 ENSEIGNEMENT SECONDAIRE CC : – les services d’enseignement pour des programmes secondaires qui se spécialisent à mesure que les étudiants progressent d"un niveau au suivant. Ces programmes peuvent être généraux ou techniques/professionnels selon les défi nitions suivantes : • programmes généraux : couvrent les programmes qui ne sont pas conçus explicitement pour préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des formations professionnelles ou techniques plus avancées. • techniques/professionnels : couvrent les programmes qui préparent les participants à l’exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifi ques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d’un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail. 85.31 Enseignement secondaire général 85.31.1 Enseignement secondaire général du premier cycle CC : – services d"enseignement du premier cycle de l"enseignement secondaire général, du niveau 2 de la CITE, correspondant plus ou moins à la période couverte par l"obligation scolaire. Ces services sont destinés à compléter les compétences et connaissances de base acquises au niveau primaire, même si l"enseignement est généralement plus orienté sur une discipline et est dispensé par des enseignants plus spécialisés donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Ces services couvrent les programmes qui ne sont pas conçus explicitement pour préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des formations professionnelles ou techniques plus avancées CA : – services liés à l"alphabétisation des adultes correspondant à ce niveau 85.31.11 Enseignement secondaire général du premier cycle en ligne 85.31.12 Autres services d"enseignement secondaire général du premier cycle 85.31.2 Enseignement secondaire général du deuxième cycle CC : – services d"enseignement du deuxième cycle de l"enseignement secondaire général, concernant des programmes (niveau 3 de la CITE) ayant un niveau de spécialisation supérieure et dans lesquels les enseignants sont plus qualifi és et spécialisés dans leur discipline qu"au niveau 2. Diff érents types de programmes et sections sont souvent proposés à ce niveau. De façon générale, l"achèvement de l"enseignement de niveau 3 est le pré-requis minimal pour accéder aux programmes de l"enseignement supérieur 85.31.21 Enseignement secondaire général du deuxième cycle en ligne 85.31.22 Autres services d"enseignement secondaire général du deuxième cycle 85.32 Enseignement secondaire technique ou professionnel 85.32.1 Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle CC : – services d"enseignement du premier cycle de l"enseignement technique ou professionnel, du niveau 2 de la CITE, destinés à compléter les compétences et connaissances de base acquises au niveau primaire, même si l"enseignement est généralement plus orienté sur une discipline et est dispensé par des enseignants plus spécialisés donnant cours dans leur domaine de spécialisation. Ces services couvrent les programmes qui préparent les participants à l"exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifi ques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d"un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail NC : – services d"enseignement non classables par niveau, à des fi ns récréatives, de loisirs ou de développement personnel (85.5) – services des écoles de conduite automobile non destinées à des chauff eurs professionnels (85.53.11) – services de réadaptation professionnelle entrant dans le cadre d"activités d"action sociale sans hébergement (88.10.13 et 88.99.13) 85.32.11 Enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle en ligne 85.32.12 Autres services d"enseignement secondaire technique ou professionnel du premier cycle 85.32.2 Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle CC : – services d"enseignement du deuxième cycle de l"enseignement technique ou professionnel, concernant des programmes (niveau 3 de la CITE) ayant un niveau de spécialisation supérieure et dans lesquels les enseignants sont plus qualifi és et spécialisés dans leur discipline qu"au niveau 2. Diff érents types de programmes et sections sont souvent proposés à ce niveau. De façon générale, l"achèvement de l"enseignement de niveau 3 est le pré-requis minimal pour accéder aux programmes de l"enseignement supérieur. Les services de cette sous-catégorie couvrent les programmes qui préparent les participants, sans formation supplémentaire, à l"exercice immédiat de métiers spécifi ques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d"un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail 800 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – les cours d"arts du spectacle vivant à des fi ns récréatives, de loisirs ou de développement personnel (cf. 85.52Z) – les écoles de conduite automobile non destinées à des chauff eurs professionnels (cf. 85.53Z) – la formation professionnelle entrant dans le cadre d"activités d"action sociale sans hébergement (cf. 88.10C et 88.99B) Produits associés : 85.32.11, 85.32.12 85.4 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET POST-SECONDAIRE NON SUPÉRIEUR Ce groupe comprend l"enseignement post-secondaire non supérieur et l"enseignement supérieur, avec la délivrance de diplômes au niveau licence, mastère ou doctorat. La condition préalable pour être admis est d"être titulaire au minimum d"un diplôme du deuxième cycle de l"enseignement secondaire. Ce groupe ne comprend pas : – l"enseignement pour adultes tel qu"il est défi ni dans le groupe 85.5 85.41 Enseignement post-secondaire non supérieur 85.41Z Enseignement post-secondaire non supérieur Cette sous-classe comprend l"enseignement post-secondaire qui ne peut pas être considéré comme relevant de l"enseignement supérieur. Il s"agit, par exemple, de cours d"enseignement post-secondaire supplémentaires destinés à préparer les élèves à l"enseignement supérieur ou à une insertion professionnelle directe. Par exemple, préparation du diplôme d"accès aux études universitaires, préparation à l"entrée des écoles paramédicales ou sociales de niveau supérieur, classes de mise à niveau BTS, préparation au diplôme de moniteur-éducateur et d"éducateur technique spécialisé (écoles sociales) Produits associés : 85.41.11, 85.41.12, 85.41.13, 85.41.14 85.42 Enseignement supérieur 85.42Z Enseignement supérieur Cette sous-classe comprend : – les premier, deuxième et troisième cycles de l"enseignement supérieur. Par exemple, enseignement supérieur dispensé par les lycées (CPGE, STS), les grandes écoles, les universités ainsi que des écoles ou instituts spécialisés (IUT, UT, formations paramédicales ou sociales de niveau supérieur, écoles d"architecture, de journalisme, écoles vétérinaires, INP, IUFM, etc.) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 801 85.32.21 Enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle en ligne 85.32.22 Autres services d"enseignement secondaire technique ou professionnel du deuxième cycle 85.4 ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET POST-SECONDAIRE NON SUPÉRIEUR 85.41 Enseignement post-secondaire non supérieur 85.41.1 Enseignement post-secondaire non supérieur CC : – autres services d"enseignement concernant des programmes (niveau 4 de la CITE) qui, bien qu"intervenant après le deuxième cycle de l"enseignement secondaire, ne peuvent pas être considérés comme des formations de l"enseignement supérieur, car ils ne sont, du point de vue de leur contenu, pas beaucoup plus avancés que ceux du deuxième cycle du secondaire. Il s"agit de formations professionnelles courtes qui conduisent les étudiants vers le marché du travail ou de programmes présentant une part importante de formation théorique destinés spécifiquement à préparer les étudiants pour l"enseignement supérieur, dans les cas où ils avaient suivi précédemment une formation (du niveau 3) où manquaient certains éléments nécessaires pour leur permettre d"accéder aux programmes d"enseignement supérieur. NC : – cours d"arts et de langues à des fins récréatives, de loisirs ou de développement personnel (85.52.1) – services des écoles de conduite automobile non destinées à des chauffeurs professionnels (85.53.11) – services de réadaptation professionnelle entrant dans le cadre d"activités d"action sociale sans hébergement (88.10.13 et 88.99.13) 85.41.11 Enseignement post-secondaire non supérieur général en ligne CC : – les services de cette sous-catégorie couvrent un enseignement qui n"est pas conçu explicitement pour préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des formations professionnelles ou techniques plus avancées 85.41.12 Autres services d"enseignement post-secondaire non supérieur général CC : – les services de cette sous-catégorie couvrent un enseignement qui n"est pas conçu explicitement pour préparer les participants à accéder à un groupe particulier de professions ou de métiers ou à des formations professionnelles ou techniques plus avancées 85.41.13 Enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel en ligne CC : – les services de cette sous-catégorie couvrent les programmes qui préparent les participants à l"exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifiques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d"un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail 85.41.14 Autres services d"enseignement post-secondaire non supérieur technique et professionnel CC : – les services de cette sous-catégorie couvrent les programmes qui préparent les participants à l"exercice immédiat, sans formation supplémentaire, de métiers spécifiques. Ces formations sont sanctionnées par la délivrance d"un diplôme professionnel utilisable sur le marché du travail 85.42 Enseignement supérieur CC : – services d"enseignement conduisant à un diplôme universitaire ou à un diplôme équivalent. Ces services d"enseignement sont proposés dans des universités et des établissements d"enseignement supérieur similaires CA : – écoles d"arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur 85.42.1 Enseignement supérieur de cycle court 802 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 Cette sous-classe comprend aussi : – les écoles d"arts du spectacle vivant dispensant un enseignement supérieur

Produits associés : 85.42.11, 85.42.12, 85.42.21, 85.42.22, 85.42.31, 85.42.32, 85.42.41, 85.42.42 85.5 AUTRES ACTIVITÉS D"ENSEIGNEMENT Ce groupe comprend la formation continue générale et professionnelle, à des fins professionnelles, de loisirs ou de développement personnel. Il ne comprend pas les activités d"enseignement définies dans les groupes 85.1 à 85.4, c"est-à-dire enseignement pré-primaire, enseignement primaire, enseignement secondaire et enseignement supérieur. Il comprend les camps et les écoles proposant à des groupes ou à des individus des cours de disciplines athlétiques, de langues étrangères, d"arts, de théâtre, de musique ou d"autres cours ou formations spécialisés non comparables à l"enseignement relevant des groupes 85.1 à 85.4. 85.51 Enseignement de disciplines sportives et d"activités de loisirs