28.99B – Fabrication d’autres machines spécialisées

Cette sous-classe comprend la fabrication de machines d"usage spécifique non classées ailleurs. Cette sous-classe comprend : – la fabrication de séchoirs pour le bois, les pâtes à papier, les papiers ou les cartons et d"autres matières (à l"exception des produits agricoles et textiles) – la fabrication d"essoreuses industrielles – la fabrication de machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d"électrodes de graphite, de craies à écrire et à dessiner, etc. – la fabrication de machines à fabriquer les semi-conducteurs – la fabrication de robots industriels multi-tâches à usage spécifique – la fabrication d"autres machines et appareils à usage spécifique : • machines pour l"assemblage de lampes, de tubes, de valves électriques ou électroniques ou d"ampoules • machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages en verre, des fibres et des fils de verre • machines et appareils pour la séparation isotopique – la fabrication de matériel d"équilibrage des pneumatiques et de réglage de géométrie, de matériel d"équilibrage (sauf équilibrage des roues) – la fabrication d"appareillages dits de « graissage centralisé » – la fabrication d"appareils et de dispositifs pour le lancement de véhicules aériens, de catapultes destinées à équiper des porte-avions et de matériel similaire – la fabrication d"installations de bowling automatiques (par exemple machines à requiller) – la fabrication de manèges, de balançoires, de stands de tir et d"autres attractions foraines

Cette sous-classe ne comprend pas : – la fabrication des appareils ménagers (cf. 27.5) – la fabrication de photocopieuses (cf. 28.23Z) – la fabrication de machines ou de matériel pour le travail du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou du verre (travail à froid) (cf. 28.49Z) – la fabrication des lingotières (cf. 28.91Z) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 393 28.96.20 Parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d"articles en ces matières CC : – parties de machines n.c.a. pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques et pour la fabrication d"articles en ces matières 28.96.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques 28.96.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication de machines pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 28.99 Autres machines d"usage spécifique n.c.a. 28.99.1 Machines d"imprimerie et machines pour le brochage et la reliure 28.99.11 Machines pour le brochage et la reliure, y compris machines à coudre les feuillets CC : – machines pour le façonnage, le brochage et la reliure CA : – les machines à coudre les feuillets 28.99.12 Machines pour la composition ou pour la préparation de clichés ou plaques CC : – photocomposeuses et matériel typographique 28.99.13 Machines d"impression offset, à l"exclusion des machines offset de bureau CC : – machines d"impression offset NC : – machines feuille à feuille (offset de bureau) (28.23.21) 28.99.14 Autres machines d"impression, à l"exclusion des machines de bureau CC : – machines d"impression diverses (rotatives ou à cylindre) et machines auxiliaires d"imprimerie NC : – machines offset de bureau et photocopieuses (28.23.21) – machines à imprimer les textiles (28.94.15) 28.99.2 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats 28.99.20 Machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats CC : – machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs – machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des dispositifs à semi- conducteur ou des circuits intégrés électroniques – machines et appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des écrans plats 28.99.3 Machines d"usage spécifique n.c.a. 28.99.31 Séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton ; séchoirs industriels n.c.a. CC : – séchoirs à bois, pâte à papier, papier et carton CA : – séchoirs industriels n.c.a. 28.99.32 Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines CC : – manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines 28.99.39 Dispositifs de lancement d"aéronefs ; dispositifs d"appontage ou dispositifs similaires ; équipements d"équilibrage de pneumatiques ; machines d"usage spécifique n.c.a. CC : – dispositifs de lancement et d"appontage – machines pour l"assemblage des lampes – machines de corderie ou de câblerie ; bobineuses électriques – machines pour le travail à chaud du verre 394 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 – la fabrication de bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (cf. 27.90Z)

Produits associés : 28.99.20, 28.99.31, 28.99.32, 28.99.39, 28.99.40p, 28.99.51, 28.99.52, 28.99.99p Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 395 – machines pour la séparation isotopique – machines et appareils pour la fabrication de tuiles, de briques, de pâtes céramiques formées, de tuyaux, d"électrodes de graphite, de craies à écrire – appareillages dits de « graissage centralisé » – robots divers n.c.a – équipement pour l"équilibrage des pneumatiques – machines à équilibrer les pièces mécaniques – installations de bowling automatiques NC : – bancs solaires et appareils similaires pour le bronzage (27.90.40) 28.99.4 Parties de machines d"imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure 28.99.40 Parties de machines d"imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure CC : – parties de machines d"imprimerie et de machines pour le brochage et la reliure 28.99.5 Parties de machines et d"appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats ; parties de machines d"usage spécifique n.c.a. 28.99.51 Parties de machines et d"appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats CC : – parties de machines et d"appareils utilisés uniquement ou principalement pour fabriquer des barreaux ou plaquettes de semi-conducteurs, des dispositifs à semi-conducteur, des circuits intégrés électroniques ou des écrans plats 28.99.52 Parties de machines d"usage spécifique n.c.a. CC : – parties de machines pour l"assemblage des lampes – parties de machines pour le travail à chaud du verre – parties de machines d"usage spécifique n.c.a. 28.99.9 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres machines d"usage spécifique n.c.a. 28.99.99 Opérations sous-traitées intervenant dans la fabrication d"autres machines d"usage spécifique n.c.a. CC : – opérations partielles ou totales du processus de production des produits concernés, réalisées par un sous-traitant sur des intrants possédés par le donneur d"ordre. Ces opérations sont rémunérées pour le travail qu"elles représentent et peuvent comprendre la fourniture de matières premières complémentaires Par exemple : – assemblage du produit mentionné ou de ses parties – peinture et revêtement du produit mentionné NC : – produits du même domaine, fabriqués par un sous-traitant propriétaire des intrants (voir postes précédents) 396 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 29 INDUSTRIE AUTOMOBILE Cette division comprend la fabrication de véhicules automobiles destinés au transport de passagers ou de marchandises, y compris la fabrication de parties et d"accessoires, de remorques et de semi-remorques. La division 29 concerne aussi bien les constructeurs de voitures particulières, de véhicules de loisir, de véhicules utilitaires que les équipementiers spécialisés, les carrossiers, les assembleurs ou les prestataires de services d"aménagement de véhicules automobiles. Cette activité intègre donc la filière complète, y compris moteurs et organes mécaniques en amont, dès lors qu"ils sont principalement destinés à des véhicules automobiles (à l"exception des parties de moteurs, classées en 28.11Z). Cette division ne comprend pas : – l"entretien et la réparation de véhicules automobiles (cf. 45.20) 29.1 CONSTRUCTION DE VÉHICULES AUTOMOBILES 29.10 Construction de véhicules automobiles