56.30Z – Débits de boissons

Cette sous-classe comprend les activités de préparation et de service de boissons destinées à la consommation sur place Cette sous-classe comprend : – les bars – les cafés – les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons est prédominant – les vendeurs de boissons itinérants Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 623 56.2 SERVICES DE TRAITEURS ET AUTRES SERVICES DE RESTAURATION 56.21 Services de traiteurs 56.21.1 Services de traiteurs 56.21.11 Services de traiteurs pour particuliers CC : – services de préparation de repas sur la base d"un contrat, dans lesquels le service est fourni à une personne/un ménage privé à l"endroit précisé par le client et pour une occasion particulière 56.21.19 Autres services de traiteurs CC : – services de préparation de repas sur la base d"un contrat passé avec le client, dans des locaux institutionnels, administratifs, commerciaux, industriels ou résidentiels précisés par celui-ci et pour une occasion particulière 56.29 Autres services de restauration collective 56.29.1 Services de restauration collective sous contrat 56.29.11 Services de restauration collective sous contrat pour le compte d"entreprises de transport CC : – services de préparation de repas sur la base d"un contrat pour des compagnies aériennes ou d"autres sociétés de transport 56.29.19 Autres services de restauration collective sous contrat CC : – services de préparation de repas sur la base d"un contrat passé avec le client pour une période déterminée : concessions de services de restauration lors d"événements sportifs ou autres, par exemple NC : – services de cantines et restaurants d"entreprise (56.29.20) 56.29.2 Services de cantines et restaurants d"entreprise 56.29.20 Services de cantines et restaurants d"entreprise CC : – concessions de services de restauration, c"est-à-dire fourniture de services d"exploitants d"établissements de restauration, tels que des cantines et des cafétérias – services de restauration et de vente de boissons, habituellement fournis à des prix réduits à des groupes de personnes clairement définies généralement liées entre elles par des liens de nature professionnelle, tels que cantines et restaurants d"entreprises ou de clubs sportifs, cantines et réfectoires d"école, restaurants universitaires, mess et cantines pour les membres des forces armées, etc. 56.3 SERVICES DE DÉBITS DE BOISSONS 56.30 Services de débits de boissons 56.30.1 Services de débits de boissons 56.30.10 Services de débits de boissons CC : – services de vente de boissons, principalement alcoolisées, fournis par les bars, boîtes de nuit, discothèques et établissements similaires, avec ou sans présentation d"un spectacle. Relèvent de la présente sous-catégorie les services de ce type fournis par les bars exploités dans les hôtels et autres lieux d"hébergement ou à bord de moyens de transport (trains ou navires, par exemple) CA : – préparation et services de boissons par des vendeurs itinérants – préparation et services de jus de fruit et autres boissons non alcoolisées par les bars et cafés NC : – revente de boissons emballées/préparées (47.00.25, 47.00.26) 624 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2

Cette sous-classe ne comprend pas : – la revente de boissons emballées/préparées (cf. 47) – la vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (cf. 47.99B) – les discothèques et les pistes de danse où le service de boissons n"est pas prédominant (cf. 93.29Z)

Produits associés : 56.30.10 Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 625 – vente au détail de boissons par le biais de distributeurs automatiques (47.00.26) – services de repas pour les services connexes de restauration et vente de boissons (56.10.1) – services de repas, d"en-cas et de boissons non préparés sur place et vendus par des distributeurs automatiques (47.00.1, 47.00.2) – services de danse offerts par les discothèques et les pistes de danse (93.29.19) 626 Nomenclature d’Activités Française NAF rév. 2 Section J : INFORMATION ET COMMUNICATION Cette section comprend la production et la distribution de produits d"information et de produits culturels, la mise à disposition de moyens permettant de transmettre ou de distribuer ces produits, ainsi que les données ou les communications. Elle comprend également les activités liées aux technologies informatiques, les services de traitement des données et d"autres services d"information. Les principaux éléments composant cette section sont les activités d"édition, qui comprennent aussi l"édition de logiciels (58), la production de films cinématographiques, de vidéos et de programmes de télévision, l"enregistrement sonore et l"édition musicale (59), la programmation et la diffusion de chaînes de radio et de télévision (60), les télécommunications (61), les activités informatiques (62) et les autres services d"information (63). Les activités d"édition comprennent l"exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d"œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d"information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L"exploitation des droits de propriété intellectuelle associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l"utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette section comprend toutes les formes possibles de l"édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.). Les divisions 59, 60 et 61 recouvrent, en particulier, les activités liées à la production et à la diffusion de programmes de télévision, en fonction des différentes étapes du processus. Les différents éléments, tels que les films, séries télévisées, etc., sont produits dans le cadre d"activités relevant de la division 59, tandis que la réalisation d"une grille de programme (ou d"un programme complet) de télévision, à partir d"éléments produits dans la division 59 ou d"autres éléments auto-produits, tels que, souvent, les journaux d"information, est décrite dans la division 60. La division 60 comprend également la diffusion de ce programme par son producteur, ou pour le compte de celui-ci. La transmission et la distribution du programme complet de télévision par des tiers, par câble, satellite, voie hertzienne numérique, etc., sans qu"aucun changement ne soit apporté à son contenu, relève de la division 61. 58 ÉDITION Cette division comprend l"édition de livres, de brochures, de prospectus, de dictionnaires, d"encyclopédies, de cartes géographiques, d"atlas et de plans, l"édition de journaux et de publications périodiques, l"édition de répertoires et de listes d"adresses et d"autres activités d"édition, ainsi que l"édition de logiciels. Les activités d"édition comprennent l"exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) d"œuvres littéraires, notamment la mise à disposition de contenus littéraires auprès du grand public sous la forme de produits d"information (médias individualisables), en organisant la reproduction et la distribution sous différentes formes de ces contenus. L"exploitation des droits de propriété intellectuelle (copyright) associée aux jeux électroniques et autres logiciels prêts à l"utilisation (non personnalisés) est également incluse. Cette division comprend toutes les formes possibles de l"édition (sous forme imprimée, électronique ou audio, sur Internet, sous la forme de produits multimédias tels que les ouvrages de référence sur CD-ROM, etc.), à l"exception de l"édition de films. Cette division ne comprend pas : – l"édition de films sur vidéocassettes, DVD ou supports similaires (cf. 59) – la production de matrices d"enregistrements ou de matériel audio (cf. 59) – les activités d"imprimerie (cf. 18.11Z et 18.12Z) – la reproduction en série de supports enregistrés (cf. 18.20Z) 58.1 ÉDITION DE LIVRES ET PÉRIODIQUES ET AUTRES ACTIVITÉS D"ÉDITION Ce groupe comprend l"édition de livres, de journaux et de publications périodiques, de répertoires et de listes d"adresses et d"autres ouvrages, tels que photos, gravures et cartes postales, calendriers, formulaires, affiches et reproductions d"œuvres d"art. Ces produits se caractérisent par le niveau de créativité intellectuelle requis pour leur développement et sont généralement protégés par des droits de propriété intellectuelle (copyright). 58.11 Édition de livres