77.29Z – Location et location-bail d’autres biens personnels et domestiques

Cette sous-classe comprend : – la location de tous types d"articles personnels ou domestiques à des ménages ou à des entreprises (à l"exclusion d"articles de loisirs et de sport) : • textiles, articles d"habillement et chaussures • meubles, articles de poterie et de verrerie, articles pour la cuisine et la table, appareils électriques et électroménagers • articles de bijouterie, instruments de musique, accessoires et costumes de scène Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 745 77.12.19 Location et location-bail d"autres matériels de transport terrestre, sans chauffeur CC : – services de location et location-bail d"autres véhicules des types utilisés pour les transports en commun, comme les cars, sans conducteur – services de location et location-bail d"autres matériels de transport terrestre, sans conducteur – services de location de véhicules de transport de passagers à traction humaine ou animale, sans conducteur NC : – services de location et location-bail de véhicules des types utilisés pour les transports en commun, avec conducteur (49.39.31) – services de location et location-bail de bicyclettes, de skis (77.21.10) – services de location et location-bail de motocycles, caravanes et autocaravanes, sans conducteur (77.39.13) 77.2 LOCATION ET LOCATION-BAIL DE BIENS PERSONNELS ET DOMESTIQUES 77.21 Location et location-bail d"articles de loisirs et de sport 77.21.1 Location et location-bail d"articles de loisirs et de sport 77.21.10 Location et location-bail d"articles de loisirs et de sport CC : – services de location et location-bail de matériel et d"équipements pour la récréation et les loisirs : • bicyclettes, skis de neige, patins à glace • parapentes, deltaplanes • matériels pour sports nautiques (planches de surf, skis nautiques) • bateaux de plaisance (canots, voiliers et autres bateaux de plaisance) • autres matériels de sport (par exemple, crosses de golf, matériels pour la pratique des jeux de plein air, des jeux qui se jouent avec une raquette, etc.), chevaux de selle, matériels de camping, etc NC : – services de location de vidéocassettes et de disques (77.22.10) – services de location d"autres articles personnels et domestiques (77.29.1) – services de location d"équipements de loisirs et d"agrément dans le cadre d"installations récréatives (93.29.1) 77.22 Location de vidéocassettes et dvd 77.22.1 Location de vidéocassettes et dvd 77.22.10 Location de vidéocassettes et dvd CC : – services de location et location-bail de cassettes, CD et DVD vidéo, pré-enregistrés destinés à être utilisés dans des équipements de loisirs domestiques – services de location et location-bail de jeux vidéo – services de location et location-bail de disques, cassettes audio et disques compacts pré-enregistrés 77.29 Location et location-bail d"autres biens personnels et domestiques 77.29.1 Location et location-bail d"autres biens personnels et domestiques 77.29.11 Location et location-bail de téléviseurs, radios, magnétoscopes et matériels audiovisuels CC : – services de location et location-bail d"articles électriques et électroniques de tous types pour les loisirs domestiques : • chaînes stéréophoniques, lecteurs de cassettes, appareils de télévision, appareils de radio • magnétoscopes et appareils similaires NC : – services de location de films et vidéos enregistrés sur CD, DVD et cassettes vidéo (77.22.10) Classification des Produits Française CPF rév. 2.1 746 • livres, journaux et magazines • machines et équipements utilisés par des amateurs ou dans le cadre d"un loisir (machines pour le bricolage, par exemple) • fleurs et plantes • équipements électroniques pour usage domestique

Cette sous-classe ne comprend pas : – la location de voitures, camions, remorques et véhicules de loisirs sans chauffeur (cf. 77.1) – la location d"articles de loisirs et de sport (cf. 77.21Z) – la location de vidéocassettes et de DVD (cf. 77.22Z) – la location de mobilier de bureau (cf. 77.33Z) – la location de motocycles et de caravanes sans chauffeur (cf. 77.39Z) – la location, par les blanchisseries, de linge, de vêtements de travail et d"articles similaires (cf. 96.01A et 96.01B)

Produits associés : 77.29.11, 77.29.12, 77.29.13, 77.29.14, 77.29.15, 77.29.16, 77.29.19 77.3 LOCATION ET LOCATION-BAIL D"AUTRES MACHINES, ÉQUIPEMENTS ET BIENS 77.31 Location et location-bail de machines et équipements agricoles